Charles DIERS, adjoint au maire d’Angers, chargé des sports, les différents partenaires ainsi que les clubs de football amateur angevin ont signé ce mardi 22 mars au stade de Frémur à Angers une convention d’objectifs relative à la mise en œuvre du plan d’action Angers Foot Ville d’Angers accompagnée de quatre partenaires La Ligue de football des Pays de la Loire, le district de football de Maine-et-Loire, l’Office municipal des sports OMS, l’Institut de formation en éducation physique et en sport d’Angers IFEPSA s’engagent à apporter leur soutien aux associations sportives de football angevin. Les États généraux du football amateur angevin, un des 10 premiers engagements du mandat, ont permis d’identifier les axes d’intervention prioritaires afin d’aider les clubs au quotidien et de favoriser leur développement Concrètement, la Ville d’Angers et les partenaires souhaitent accompagner les clubs dans la structuration de leur projet associatif ; prioriser et renforcer le rôle éducatif et social des clubs formateurs de jeunes âgés de 6 à 17 ans et mieux répartir l’offre associative sur le territoire afin de permettre la pratique du football au plus grand nombre. Cette signature vient concrétiser le constat formulé lors des États généraux du football amateur angevin qui a observé une dégradation de la situation de certains clubs de football de proximité souligne Charles DIERS, adjoint aux sports. Avec nos partenaires, il nous apparaît essentiel d’accompagner les clubs amateurs du territoire qui ont en charge près de 3 000 licenciés afin qu’ils puissent renforcer leur vocation éducative, sociale et citoyenne. » Les objectifs Les objectifs suivants doivent concourir à donner davantage de moyens aux clubs afin d’accueillir les jeunes dans les meilleures conditions Développer et améliorer les possibilités de pratique du football amateur pour l’ensemble de la population angevine intéressée, dans le cadre d’un projet global, commun aux acteurs locaux concernés et formalisant les bases d’un partenariat entre les clubs, la Ligue de Football, le District de football de Maine-et-Loire, l’OMS, l’IFEPSA et la Ville d’Angers ; Former des encadrants, des dirigeants sportifs et administratifs, des bénévoles ainsi que des jeunes arbitres ; Mutualiser les énergies pour agir contre la violence et les incivilités. Les moyens mis en œuvre La Ville d’Angers, ses 4 partenaires ainsi que les clubs signataires mettent en commun leurs moyens réciproques pour atteindre ces objectifs. La Ville d’Angers apporte Un soutien financier pour l’ensemble des clubs signataires et par saison sportive en partie indexé selon l’atteinte des objectifs contractualisés ; La durabilité du partenariat qui engage les contractants sur la période 2022-2025 ; Le suivi de la mise en œuvre opérationnelle du projet par la direction des Sports et Loisirs. Chaque partenaire participe à la mise en œuvre d’un volet particulier du plan d’actions. La Ligue de football des Pays de la Loire et le District de football de Maine -et-Loire seront les référents concernant l’accès des clubs à la formation en tant qu’entité régionale et départementale L’OMS apportera un soutien administratif et technique aux clubs L’implication d’étudiants de l’IFEPSA sera examinée pour un soutien technique et opérationnel en ce qui concerne le volet sportif et la communication Les clubs quant à eux s’engagent à Mettre en œuvre toutes les conditions permettant la réalisation du plan d’action ; Concevoir le club comme un vecteur de lien social et de lutte contre l’exclusion ; Respecter les clauses du plan d’actions Angers Foot 2022-2025 ». Angers Sport 2026 une politique sportive pour une Ville en mouvement La Ville d’Angers poursuit son engagement en faveur de toutes les pratiques sportives avec le plan d’actions Angers Sport 2026 une politique sportive pour une Ville en mouvement ». Ce projet s’inscrit dans la continuité du plan Angers Sport 2020 et s’appuie sur l’organisation d’une concertation avec les délégués de l’Office municipal des sports d’Angers en tant que représentants du mouvement sportif. Angers Sport 2026 une politique sportive pour une Ville en mouvement » s’appuie sur 12 orientations articulées autour de 3 grands axes 1. La pratique sportive pour toutes les Angevines et tous les Angevins 2. Le développement du sport dans sa dimension universelle 3. Le sport comme vecteur de rayonnement, de communication et d’attractivité pour le territoire

La convention de partenariat est un outil juridique extrêmement utilisé dans le domaine des affaires, tous secteurs d'activités confondus. De manière générale, il est recouru quand deux ou plusieurs personnes éprouvent un intérêt mutuel à coopérer sur des sujets variés pour la réalisation d’objectif commun prendre des parts de marché, développer un nouveau produit, faire une campagne de communication,… Parce qu'il fixe un cadre juridique aux obligations respectives des partenaires et qu'il permet d'éviter tout risque de confit ultérieur, le contrat de partenariat est donc indispensable. Mais comment le rédiger ? Contrat ou Convention de partenariat ? Avant l'entrée en vigueur de l’ordonnance du 10 février 2016 réformant le droit des contrats, la convention s’entendait très largement comme un accord de volontés entre deux ou plusieurs personnes produisant des effets de droit. Le contrat, quant à lui, s’entendait plus restrictivement comme un accord créateur d’obligations et de droits pour les parties. Ainsi, un contrat était forcément une convention mais une convention n’était pas forcément un contrat. Depuis la réforme, au regard de la définition apportée par l’article 1101 du Code civil, le contrat “transmet ou éteint des obligations” en plus d’en créer. Il n’y a donc plus de distinction juridique qui vaille entre un contrat et une convention. Dès lors, contrat de partenariat et convention de partenariat renvoient à la même idée et définition juridique. Encore des doutes ? Vous n'êtes pas certain du type de contrat qu'il vous faut ? Nous avons mis en place un outil afin de vous aider à trouver le contrat qui correspond à vos besoins. Faites le test ! Qu’est-ce qu’un contrat de partenariat ? Un contrat protéiforme La loi ne définit pas ce qu'est le contrat de partenariat, de sorte que celui-ci ne fait pas l'objet d'un encadrement juridique spécifique. Cela dit, la doctrine s'accorde à dire que la convention de partenariat est un contrat protéiforme. Il peut être assimilé à plusieurs types de contrats, selon les clauses qui y sont insérées par les parties. Par exemple, le contrat de partenariat peut reposer sur la réalisation d’une prestation de service au profit du partenaire communication autour d’un événement, apposition du logo sur une affiche publicitaire, etc. Dans ce cas, le contrat de partenariat peut être assimilé à un contrat de prestation de service. De même, le partenariat peut consister en la vente de produits du partenaire pouvant alors s’assimiler soit à un contrat d’apport d’affaires s’il s’agit d’une simple mise en relation, soit à un contrat de commission si le partenaire touche une commission sur les ventes réalisées. Aussi, le contrat de partenariat peut être assimilé à un contrat de franchise s’il y a transmission d’un savoir-faire substantiel, autorisation d’utilisation ou d’exploitation de la marque, etc. Enfin, il arrive que le contrat de partenariat soit beaucoup plus complet et comprenne à la fois des obligations relatives au contrat de vente, au contrat de prestation de service et aux droits de propriété intellectuelle et industrielle marque, brevet, droits d’auteur,…. L'intérêt de la convention de partenariat L’étendue du partenariat peut être difficile à définir et à cadrer. Parfois, la croissance peut même devenir symbiotique entre partenaires, de sorte que si un partenaire fait faux bond, l’autre peut être entraîné dans sa chute. Le contrat de partenariat permet alors d’établir noir sur blanc les obligations respectives de chacune des parties. Dans la même veine, la collaboration étroite entre les partenaires induit le partage de certaines informations confidentielles. Chaque partenaire doit pouvoir être protégé contre les divulgations de ces dernières. Dans les faits, l'intérêt principal du contrat de partenariat réside dans sa souplesse il permet de faire contracter ensemble aussi bien des entreprises, que des associations ou des travailleurs indépendants, et ce pour toutes sortes d’activités. En somme, les conventions de partenariat sont largement utiles quand on veut sécuriser un projet commun et fixer un cadre à la collaboration. Qu'est-ce qu'une Convention de partenariat commercial ? Une convention de partenariat commercial est une convention de partenariat conclue entre commerçants. Elle est fortement utilisée dans le monde des affaires entre entreprises. Et comme pour la convention de partenariat classique, la nature des obligations en découlant peut prendre des formes diverses. Cela permet d’entériner un accord où par exemple deux entreprises ou une entreprise et un commercial, vont unir leurs ressources et efforts pour coopérer en vue de développer un marché spécifique, sans bien sûr qu’il y ait entorse aux règles de la concurrence. Une convention de ce type montre aussi la volonté des deux parties de construire une relation suivie dans la durée. La coopération commerciale mise en place par une convention de partenariat garde les structures autonomes et sans lien de subordination. Outre le détail de l’identité des cocontractants, le préambule doit préciser l’intérêt et les objectifs de la convention de partenariat et un lexique pour définir clairement les termes utilisés dans la convention. S'agissant du contenu même du contrat, il convient de faire particulièrement attention aux points suivants décrire très précisément les prestations et obligations et les délais d'exécution s’il y a lieu ; définir les métriques ou tests servant à valider les obligations, notamment pour établir le montant des commissions s’il y a lieu ; indiquer les conditions de prix et de paiement, si une rémunération est prévue ; insérer une clause de confidentialité, afin de sécuriser les informations sensibles obtenues dans le cadre du partenariat ; insérer une clause de non-sollicitation du personnel d’un des contractants par l’autre partie très important pour les collaborations rapprochées entre les salariés des deux partenaires ; préciser les conditions de renouvellement et de résiliation point très sensible dans le cadre d’une convention de partenariat commercial Rédaction de la convention de partenariat quelles sont les précautions à prendre ? Une convention de partenariat peut aussi décrire la chronologie du partenariat en pointant à chaque étape les responsabilités de chacun. Cette façon de rédiger peut aider à la compréhension et permettre de ne pas manquer un point important par exemple, la question d’un éventuel renouvellement automatique de la convention. L’intérêt d’une convention étant avant toute chose de préciser un cadre de collaboration, il peut être intéressant pour sa clarté de regrouper les points communs dans des chapitres spécifiques par exemple, tout ce qui concerne le financement dans une partie, tout ce qui concerne les éventuelles assurances dans une autre. Dans le cas où ce qui est fixé par la convention n’est pas respecté, celle-ci doit aussi indiquer le processus à suivre. Classiquement, la plupart des conventions indiquent un recours devant un tribunal mais dans les faits, notamment pour les petites structures, le coût et la longueur des procédures sont dissuasifs. Il peut être plus intéressant d’insérer une clause de conciliation dans le but de forcer les parties à négocier avant de saisir un juge. L'intérêt de confier la rédaction de la convention de partenariat à un avocat Logiquement, plus la convention sera précise et détaillée, moins elle sera susceptible d’être remise en cause et source de conflits. Il est donc essentiel de ne pas se contenter d'utiliser un modèle de convention de partenariat mais de faire rédiger un document sur-mesure répondant à vos besoins et aux exigences de votre activité. Faire rédiger une convention de partenariat par un avocat vous évitera de grosses dépenses en cas d’ennui et sécurisera le cadre du projet ou de la collaboration et donc les résultats attendus. Si par exemple, il s'agit d’une convention de partenariat où le prestataire est un indépendant, passer par un avocat est LA précaution à prendre si l’on veut éviter de se retrouver un jour aux prud’hommes pour salariat déguisé, avec le risque de devoir payer des rappels de salaire, les congés payés et des dommages et intérêts pour licenciement abusif. Plus grave, le contrat de partenariat peut être requalifié de prêt de main d'oeuvre illicite, ce qui constitue une infraction pénale. De manière générale, passer par un avocat pour rédiger une convention de partenariat permet aussi d’avoir un conseil indépendant qui peut régler et anticiper certains point sans perturber l’entente des partenaires.

Enmarge du match amical du Racing Club de Strasbourg contre le FC Bâle ce vendredi à 18h30 au Stadium de Colmar, les deux clubs alsaciens signeront une convention de partenariat. Un partenariat qui sera signé après le coup de sifflet final entre Strasbourg et Bâle au gymnase du collège Hector Berlioz, situé juste en face du stadium. Marc Debarbat, Président de la LFA et Eric Jecker, Président de la FFDAF. Le Futnet en voie de développement Le vendredi 14 décembre 2018, le Président de la Ligue de Football Amateur LFA Marc Debarbat et le Président de la FFDAF Eric Jecker, ont signé une convention de partenariat entre les 2 fédérations dans le cadre plan Ambition 2020. Un partenariat…pourquoi ? Le plan ambition 2020 de la FFF a pour but d’optimiser la performance sportive, de généraliser la mise en oeuvre du football loisir et de faire de la FFF la référence dans l’innovation sportive .Ce partenariat intervient donc dans un but de développement du Futnet en France. Plusieurs cycles sont prévus sur 3 ans pour développer le sensibilisation au Futnet auprès des licenciés de la FFF, développer la pratique du Futnet à travers les ligues, les districts et les clubs de la FFF et l’organisation d’événements Futnet par la FFF sont les grandes lignes de la convention de persévérance des membres de la FFDAF a fini par être récompensée. La FFF s’était rapprochée du Futnet en accueillant le groupe France au Centre Technique National de Clairefontaine chaque année depuis 3 ans le temps d’un stage de préparation. L’opportunité de valoriser le Futnet nous est donnée. Le niveau de plus en plus haut de nos compétitions tout comme la formation dans nos clubs seront le moteur de ce développement. ^{Conventionde Partenariat Entre les soussignés : La Société SolidCreativity via son appellation commerciale MON-SPONSOR, Société à Responsabilité Limitée au capital de 3.000 Euros, dont le siège social est à BORDEAUX (33100), 5 bis rue MONTMEJEAN, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de BORDEAUX sous le numéro 453 963 100, Représentée par} A ce jour deux conventions ont été signées avec le Burel FC, club formateur de Maxime Lopez et avec Luynes Sports. Dans les prochaines semaines, d’autres devraient suivre. Plan de Cuques en avril ou encore l’ASPTT Marseille, les Caillols, l’ASC Vivaux-Sauvagère et Gémenos. La communication autour de ces partenariats est très bien huilée. Déplacement et déclaration de Jacques-Henri Eyraud, président de l’Olympique de Marseille avec présence des medias locaux, petit match avec les enfants du club et signature du protocole. Pour la signature de celui avec le Burel FC, plus de 45 journalistes étaient présents. Dès le changement de propriétaire à la tête de l’OM, la direction olympienne a fait de la formation un des axes fort de sa nouvelle politique. A l’automne 2016, les premiers contacts étaient noués avec une grosse dizaine de clubs marseillais ». L’objectif étant de renouer des liens trop distendus avec certains ou d’en créer avec d’autres. Une politique de formation pointée du doigt depuis 20 ans Depuis la remontée de l’Olympique de Marseille en Première Division, le club phocéen est régulièrement tancé pour la médiocrité de son centre de formation et son incapacité à repérer et faire éclore des joueurs identifiés PACA » malgré un important vivier. Le constat peut être effectué à deux niveaux tout d’abord, force est de constater que l’OM sort très peu de joueurs pour son équipe première, et que les autres joueurs professionnels formés au club n’évoluent pas dans des formations de tout premier ordre. La première question à se poser serait de savoir si les difficultés de l’OM à faire éclore des jeunes joueurs formés au club est lié à la qualité de la formation dispensée à la Commanderie ou au manque de talent de la matière première. En dressant la liste des joueurs issus de la région et qui ont échappé aux griffes des recruteurs olympiens, il est évident qu’il existe de grosses carences au niveau du repérage et du recrutement des talents locaux. L’OM doit notamment faire face à la concurrence des clubs professionnels géographiquement proches de la cité phocéenne Monaco, Nice ou encore Montpellier. Le plan d’action [Vidéo] OM Next Generation Champion Luynes, acte 2 HistoireDuClub → — OMnet March 8, 2017 Forte de ce double constat, la nouvelle direction marseillaise a décider d’agir en lançant le projet OM Next Generation Champion. » Le chantier a réellement été lancé en décembre 2016 même si les premiers plans avaient été esquissés avant même le changement de propriétaire. Le 4 décembre 2016, à l’occasion de la réception de Nancy au Stade Vélodrome, Franck McCourt propriétaire, Jacques-Henri Eyraud président et Andoni Zubizarreta directeur sportif conviaient plusieurs dirigeants de clubs locaux pour évoquer la mise en place de futurs partenariats. La plupart des clubs qui comptent dans les Bouches du Rhône étaient présents SO Caillolais, Burel FC, SC Air Bel, US Consolat, FC Septèmes, ASPTT Marseille. La première prise de contact est bonne. La plupart des dirigeants est ravie de constater que les choses bougent. Certains n’hésitent pas à déclarer qu’ils attendaient un peu de considération de la part de l’OM depuis plus de 20 ans. Dans sa chronique si j’osais » sur France Football Les partenariats entre l’OM et les clubs locaux, ce n’est pas nouveau !», José Anigo, ancien directeur de l’OM revient sur cette nouvelle » politique. Selon lui, ce n’est pas une nouveauté par le passé, nous avons fait de multiples démarches auprès de certains clubs, avec des accords verbaux, de multiples réunions… Bref, pour moi, ce n’est rien de bien nouveau. » Difficile de donner raison à José Anigo sur ce point, tant la méthode diffère. Que valent des accords verbaux face à des accords protocolisés ? Factuellement, difficile de nier la professionnalisation de la démarche. Voici le détail du partenariat entre des clubs locaux et l'OM. On évoque une dotation annuelle de 5 000 €. — EspoirsduFootball EspoirsduFoot February 18, 2017 Mais justement, quels sont les axes retenus dans ces conventions de partenariat ? Les médias ont essentiellement mis en avant la dotation annuelle de 5 000 € alors qu’il s’agit presque du point le moins important des contrats. Il s’agit d’un montant assez dérisoire pour le budget de l’OM et il est également bien moindre pour les clubs amateurs que ceux qui peuvent être versés ailleurs. Il est beaucoup plus intéressant pour un club comme le Burel FC de doubler les indemnités de formation en cas de transfert de Maxime Lopez que de compter sur cette dotation. Au delà de l’aspect financier, l’OM a essentiellement souhaité développer une démarche d’échanges. Il est ainsi prévu que les éducateurs des clubs partenaires puissent avoir des relations privilégiées avec les formateurs olympiens. Une prise en charge des frais de formations des éducateurs fait également partie du pack ». En contrepartie, l’OM s’engage à ne pas recruter des joueurs des clubs partenaires avant l’âge de 14 ans. Mais si l’objectif de maintenir les jeunes dans leur club formateur avant de les intégrer au centre de formation du club est louable, au même titre que les autres engagements, la confrontation à la réalité peut faire douter de l’efficacité de ces conventions. Et dans la vraie vie ? Jean-Henri Eyraud est un communiquant. Un très bon communiquant même. Depuis sa prise de fonction à l’OM, il occupe l’espace, tisse des liens avec les médias spécialisés, les supporters du Vélodrome et de la Toile, et n’hésite pas à présenter des powerpoints lors de ses conférences de presse. Eyraud est avant tout un entrepreneur et veut donc apporter la rigueur et le professionnalisme qui faisaient défaut aux précédentes directions. Pour autant, si le plan de communication autour des conventions de partenariat est parfait, il est nécessaire de le transposer à la vraie vie et à l’impitoyable monde du recrutement des jeunes talents. Et alors que le début de la chronique de José Anigo dans France Football était teintée de mauvaise foi, comme pour se dédouaner de ses échecs, l’ancien directeur sportif marseillais sait comment fonctionne le milieu à mon époque, nous avions du mal à faire venir les meilleurs joueurs de la région tout simplement parce que si un club peut donner son accord pour un joueur, ce sont toujours les parents qui décident du choix de carrière de leurs enfants . Anigo voit juste. Malgré l’existence de partenariats entre les clubs amateurs et l’OM, rien n’indique que le joueur et ses parents, voire ses éventuels conseillers, feront le choix du club marseillais. Les autres clubs professionnels qui sont présents dans les Bouches du Rhône continueront de séduire leurs futures recrues avec des discours sportifs et financiers qui feront voler en éclats les conventions de partenariats. Si le fait de mentionner que l’OM respectera un pacte de non-agression » et laissera les jeunes à disposition des clubs partenaires jusqu’à 14 ans, rien n’empêchera un autre club de le faire. toutes ces choses sont possibles pour les clubs amateurs sans signer un partenariat… — Thomas Maurin MaurinThomas February 18, 2017 Au delà des enfants et des familles, qui sont totalement libres de signer ailleurs qu’à l’OM, il faut également noter que le rôle des éducateurs des clubs amateurs est très important dans l’orientation des jeunes footballeurs. Même si cela peut paraître surprenant, les éducateurs des clubs sont souvent les premiers relais des recruteurs de clubs professionnels. Ils sont leurs yeux, que ce soit pour donner des informations sur leurs propres joueurs ou sur des jeunes qu’ils affrontent. Le recrutement des jeunes n’est pas une histoire de protocole, de convention ou de partenariat. Il est avant tout basé sur un travail de réseau, de maillage du territoire et sur des relations privilégiées avec les acteurs qui comptent. C’est un travail de bouche à oreilles où la notion de confiance est primordiale. Un responsable du recrutement d’un club professionnel pourra parfois faire signer un joueur les yeux fermés s’il est recommandé par un oeil » qui lui a déjà signalé des joueurs talentueux. Dans tous les clubs, y compris les clubs signataires des partenariats avec l’OM, il existe des éducateurs plus ou moins proches de certains clubs professionnels. Ces relations sont entretenues depuis plusieurs années, et il sera totalement impossible à un club amateur, qui travaille souvent avec des entraîneurs bénévoles, de lui demander de privilégier les échanges avec les recruteurs marseillais au motif qu’un partenariat a été contractualisé. Sans ce travail de fond, les conventions de partenariats n’auront aucun effet sur la qualité du recrutement marseillais et la future compétitivité du centre de formation. Pire encore, les partenariats sont parfois contre-productifs. Le fait d’officialiser une relation conventionnée entre deux institutions peut créer des tensions. Comment vont réagir les clubs amateurs non conventionnés quand les recruteurs marseillais vont tenter de faire venir un jeune ? Il y a de bonnes chances pour que les clubs en question ne soient pas forcément facilitants et favorisants. Ils pourront même opposer aux recruteurs d’aller voir du côté de leurs clubs partenaires. C’est la réalité de nombreux clubs qui ont mis en place des partenariats en région parisienne et qui en ouvrant une porte en ont fermé une dizaine. Un excellent article à lire sur les partenariats du Stade Rennais. Dans Ouest-France. Merci à wpierrow — EspoirsduFootball EspoirsduFoot February 18, 2017 Il y a donc une véritable opposition de philosophie et donc de stratégie entre les clubs professionnels. Certains sont dans une logique d’initier des partenariats tandis que d’autres préfèrent se rapprocher au coup par coup des clubs amateurs. De façon globale, la plupart des partenariats conclus par des clubs professionnels ne tiennent pas dans la durée. Au maximum trois à cinq ans. Le seul à tenir réellement est celui entre l’AJ Auxerre et le club parisien de Bretigny-sur-Orge. C’est même devenu une institution par la qualité des échanges entre les deux clubs, mais surtout par son exclusivité. Alors si créer des partenariats peut apparaître comme un moyen de renouer des liens trop distendus avec les clubs de la région, l’OM ne doit pas oublier que le travail de recrutement des jeunes ne s’effectue ni sur des parapheurs, ni devant les médias, mais au quotidien, sur le terrain, sur les terrains … . 460 318 401 359 343 225 406 340

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